Prochaine réunion du conseil municipal

Le lundi 15 avril à 19H00 en mairie .

ORDRE DU JOUR

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • Approbation de la mise à jour de l’inventaire des zones humides
  • Validation de l’inventaire des cours d’eau
  • Avis sur le projet de modification simplifié du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Roche-Bernard

BÂTIMENTS, TRAVAUX, VOIRIE

  • Attribution du marché public Programme de voirie- année 2019
  • Classement des voies communales privées et des espaces verts de la Noé Blanche et de la Saudraie dans le domaine public et autres espaces privés

VIE ASSOCIATIVE

  • Subvention aux associations
  • Convention avec la ville d’Herbignac pour la location de la salle polyvalente aux associations herbignacaises
  • Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public avec Football Club Camoël Presqu’ile Vilaine

INSTANCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

  • Le compte personnel d’activité
  • Mutualisation du délégué à la protection des données
  • Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État

INFORMATIONS DIVERSES

  • Cap Atlantique (Compte-rendu de réunions)
  • Compte-rendu des Décisions du Maire
  • Mise à disposition de terrain communal pour le projet de construction de l’association OUTIL EN MAINS
  • Questions diverses
  • Agenda



 

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